PRÉSENTATION DU SITE.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cform.fr  l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : COMPETENCES FORMATION OI – SARL au capital 11 250 euros, immatriculée au RCS de Saint-Denis, sous le numéro 491347175 – 9, rue de la Digue – Résidence Ylang-Ylang – Bât D – Appt. 31 – 97 400 Saint-Denis
Développement : Net2sky
Responsable publication : COMPETENCES FORMATION OI – direction@cform.fr Le responsable publication est une personne morale.
Webmaster : Coralie MOUNOUSSAMY  – coralie.mounoussamy@cform.fr

Hebergeur : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

Copyright

Les publications et données mises à disposition sur le présent site sont consultables et téléchargeables gratuitement. Sauf spécification contraire, elles peuvent être réutilisées, y compris à des fins commerciales, sans licence et sans versement de redevances autres que celles collectées par les sociétés de perception et de répartition des droits d’auteur régies par le titre II du livre III du code de la propriété intellectuelle. La réutilisation est toutefois subordonnée au respect de l’intégrité de l’information et des données et à la mention précise des sources.

Compétences Formation OI est favorable à la création de liens hypertextes vers les pages de son site. De façon générale, tout lien établi à partir d’un autre site vers le site internet de Compétences Formation OI doit indiquer de façon claire à l’internaute qu’il est dirigé vers le site www.cform.fr, en faisant notamment mention intégrale et visible de cette URL. En outre, Compétences Formation OI se réserve le droit de demander la dissolution des liens dont il estimera qu’ils sont de nature à porter préjudice à son image ou à ses droits.

Sauf mention contraire, Compétences Formation OI est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, publication, adaptation pour un usage autre que strictement privé des écrans de navigation du présent site et des marques et logos, notamment celui de Compétences Formation OI, qui y sont affichés est rigoureusement interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle .

Informations éditeurs

Éditeur :
Formation Compétences OI (CFORM)
9, rue de la Digue – Résidence Ylang-Ylang – Bât D – Appt. 31 – 97 400 Saint-Denis

Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro auprès du Préfet de région de La Réunion
Organisme de formation référençable DataDock

Directeur de la publication :
Marie-Laure
MORERE – direction@cform.fr  / 0692 60 63 54

Administrateur :
Coralie MOUNOUSSAMY –
coralie.mounoussamy@cform.fr / 0262 20 20 40

Conception graphique :
Conformément à la réglementation les déclarations nécessaires ont été effectuées auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés.

HÉBERGEMENT

OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

CRÉDITS

Visuels :  sous licence enregistrée à Cform.fr

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site internet https://cform.fr  a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’organisme de formation. Il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site https://cform.fr  sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://cform.fr  ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

LIMITATION CONTRACTUELLE SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour Le site https://cform.fr est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

Compétences Formation OI et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie, lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

En tant qu’éditeur du site, Compétences Formation OI est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu’il publie.

Compétences Formation OI ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Internet https://cform.fr , et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 2, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.